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Code SH 69032090 - contenants céramiques réfractaires al2o3 >= 45%
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CORNUE EN CÉRAMIQUE RÉFRACTAIRE (TENEUR EN ALUMINE : 50 %, TAILLE : 15 CM DE HAUTEUR, DIAMÈTRE : 10 CM, POIDS : 1,2 KG)
- CREUSET EN CÉRAMIQUE RÉFRACTAIRE (TENEUR EN ALUMINE : 47 %, TAILLE : 12 CM DE HAUTEUR, DIAMÈTRE : 8 CM, POIDS : 0,9 KG)
- MOUFLE EN CÉRAMIQUE RÉFRACTAIRE (TENEUR EN ALUMINE : 52 %, TAILLE : 20 CM DE LONGUEUR, 10 CM DE LARGEUR, 10 CM DE HAUTEUR, POIDS : 2,5 KG)
- TUBE EN CÉRAMIQUE RÉFRACTAIRE (TENEUR EN ALUMINE : 48 %, TAILLE : 30 CM DE LONGUEUR, DIAMÈTRE : 5 CM, POIDS : 1,8 KG)
- COUPELLE EN CÉRAMIQUE RÉFRACTAIRE (TENEUR EN ALUMINE : 46 %, TAILLE : 8 CM DE DIAMÈTRE, 5 CM DE HAUTEUR, POIDS : 0,7 KG)
- GAINE EN CÉRAMIQUE RÉFRACTAIRE (TENEUR EN ALUMINE : 49 %, TAILLE : 25 CM DE LONGUEUR, DIAMÈTRE : 6 CM, POIDS : 2,0 KG)
- CREUSET EN CÉRAMIQUE RÉFRACTAIRE (TENEUR EN ALUMINE : 47 %, TAILLE : 12 CM DE HAUTEUR, DIAMÈTRE : 8 CM, POIDS : 0,9 KG)
- MOUFLE EN CÉRAMIQUE RÉFRACTAIRE (TENEUR EN ALUMINE : 52 %, TAILLE : 20 CM DE LONGUEUR, 10 CM DE LARGEUR, 10 CM DE HAUTEUR, POIDS : 2,5 KG)
- TUBE EN CÉRAMIQUE RÉFRACTAIRE (TENEUR EN ALUMINE : 48 %, TAILLE : 30 CM DE LONGUEUR, DIAMÈTRE : 5 CM, POIDS : 1,8 KG)
- COUPELLE EN CÉRAMIQUE RÉFRACTAIRE (TENEUR EN ALUMINE : 46 %, TAILLE : 8 CM DE DIAMÈTRE, 5 CM DE HAUTEUR, POIDS : 0,7 KG)
- GAINE EN CÉRAMIQUE RÉFRACTAIRE (TENEUR EN ALUMINE : 49 %, TAILLE : 25 CM DE LONGUEUR, DIAMÈTRE : 6 CM, POIDS : 2,0 KG)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6903
Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
690320
Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)
69032010
Contenant en poids moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
69032090
Contenant en poids 45 % ou plus d'alumine (Al2O3)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 690320
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69032090
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06