Code SH 69101000 - appareils sanitaires en porcelaine

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en porcelaine (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ÉVIER EN PORCELAINE, DOUBLE CUVETTE, DIMENSIONS : 60 CM DE LARGEUR, 50 CM DE PROFONDEUR, 20 CM DE HAUTEUR
- LAVABO EN PORCELAINE, FORME OVALE, DIMENSIONS : 45 CM DE LONGUEUR, 35 CM DE LARGEUR, 15 CM DE HAUTEUR
- COLONNE DE LAVABO EN PORCELAINE, AVEC ROBINETERIE INTÉGRÉE, 120 CM DE HAUTEUR
- BAIGNOIRE EN PORCELAINE, FORME RECTANGULAIRE, DIMENSIONS : 170 CM DE LONGUEUR, 70 CM DE LARGEUR, 50 CM DE HAUTEUR
- BIDET EN PORCELAINE, FORME RONDE, DIMENSIONS : 40 CM DE DIAMÈTRE, 35 CM DE HAUTEUR
- CUVETTE DAISANCE EN PORCELAINE, AVEC RÉSERVOIR DE CHASSE INTÉGRÉ, 70 CM DE HAUTEUR
- URINOIR EN PORCELAINE, FIXÉ AU MUR, DIMENSIONS : 40 CM DE LARGEUR, 35 CM DE PROFONDEUR, 60 CM DE HAUTEUR

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6910 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique 69101000 En porcelaine

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6910
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691010
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69101000
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