Code SH 69109000 - éviers sanitaires en céramique exclus

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires en céramique (autres qu'en porcelaine et sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ÉVIER EN CÉRAMIQUE (DIMENSIONS : 50 CM DE LONGUEUR, 40 CM DE LARGEUR, 15 CM DE PROFONDEUR, POIDS : 8 KG)
- LAVABO EN CÉRAMIQUE (DIMENSIONS : 60 CM DE LONGUEUR, 45 CM DE LARGEUR, 12 CM DE HAUTEUR, POIDS : 10 KG)
- BIDET EN CÉRAMIQUE (DIMENSIONS : 55 CM DE LONGUEUR, 35 CM DE LARGEUR, 40 CM DE HAUTEUR, POIDS : 12 KG)
- URINOIR EN CÉRAMIQUE (DIMENSIONS : 70 CM DE HAUTEUR, 40 CM DE LARGEUR, 35 CM DE PROFONDEUR, POIDS : 15 KG)
- CUVE DE CHASSE EN CÉRAMIQUE (DIMENSIONS : 50 CM DE HAUTEUR, 30 CM DE LARGEUR, 20 CM DE PROFONDEUR, POIDS : 7 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6910 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique 69109000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6910
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691090
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69109000
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