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Code SH 69131000 - statuettes et objets en porcelaine
Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Statuette en porcelaine représentant un chat (hauteur : 15 cm, poids : 300 g)
- Vase en porcelaine orné de motifs floraux (hauteur : 25 cm, diamètre : 12 cm)
- Figurine en porcelaine dun ange (hauteur : 20 cm, poids : 450 g)
- Objet dornementation en porcelaine en forme de pagode (hauteur : 30 cm, poids : 800 g)
- Statuette en porcelaine dun cheval (hauteur : 18 cm, poids : 350 g)
- Bougeoir en porcelaine décoré de motifs dorés (hauteur : 10 cm, diamètre : 8 cm)
- Vase en porcelaine orné de motifs floraux (hauteur : 25 cm, diamètre : 12 cm)
- Figurine en porcelaine dun ange (hauteur : 20 cm, poids : 450 g)
- Objet dornementation en porcelaine en forme de pagode (hauteur : 30 cm, poids : 800 g)
- Statuette en porcelaine dun cheval (hauteur : 18 cm, poids : 350 g)
- Bougeoir en porcelaine décoré de motifs dorés (hauteur : 10 cm, diamètre : 8 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691310
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69131000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00