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Code SH 69139010 - statuettes en terre commune
Statuettes et autres objets d'ornementation en terre commune n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Statuette en terre commune représentant une figure humaine (hauteur : 25 cm, poids : 800 g).
- Objet dornementation en terre commune en forme de vase décoratif (diamètre : 15 cm, hauteur : 30 cm, poids : 1,2 kg).
- Statuette en terre commune dun animal stylisé (longueur : 20 cm, hauteur : 10 cm, poids : 500 g).
- Objet dornementation en terre commune en forme de masque mural (largeur : 18 cm, hauteur : 22 cm, poids : 700 g).
- Statuette en terre commune représentant une divinité (hauteur : 28 cm, poids : 900 g).
- Objet dornementation en terre commune en forme de plaque décorative (largeur : 25 cm, hauteur : 15 cm, poids : 600 g).
- Objet dornementation en terre commune en forme de vase décoratif (diamètre : 15 cm, hauteur : 30 cm, poids : 1,2 kg).
- Statuette en terre commune dun animal stylisé (longueur : 20 cm, hauteur : 10 cm, poids : 500 g).
- Objet dornementation en terre commune en forme de masque mural (largeur : 18 cm, hauteur : 22 cm, poids : 700 g).
- Statuette en terre commune représentant une divinité (hauteur : 28 cm, poids : 900 g).
- Objet dornementation en terre commune en forme de plaque décorative (largeur : 25 cm, hauteur : 15 cm, poids : 600 g).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69139010
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00