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Code SH 70010099 - calcin et déchets de verre (sauf verre activé)

Verre en masse (autre que verre d'optique)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CALCIN DE VERRE BLANC (POIDS MOYEN : 500 KG, TAILLE DES MORCEAUX : 5 À 10 CM)
- DÉBRIS DE VERRE COLORÉ (TAILLE MOYENNE : 2 À 5 CM, 60 % DE TRANSPARENCE)
- MORCEAUX DE VERRE PLAT (ÉPAISSEUR : 4 MM, TAILLE : 10 À 15 CM)
- DÉCHETS DE VERRE FLOTTÉ (POIDS : 300 KG, TAILLE DES FRAGMENTS : 3 À 8 CM)
- CALCIN DE VERRE POUR EMBALLAGE (TAILLE : 1 À 4 CM, 80 % DE PURETÉ)
- DÉBRIS DE VERRE MÊLÉ (POIDS : 200 KG, TAILLE VARIABLE : 1 À 10 CM)
- MORCEAUX DE VERRE DART (TAILLE : 5 À 12 CM, COULEURS VARIÉES)