Code SH 70021000 - billes en verre non travaillé

Billes en verre non travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BILLES EN VERRE NON TRAVAILLÉ (DIAMÈTRE DE 2 MM À 5 MM, HORS MICROSPHÈRES)
- BILLES EN VERRE NON TRAVAILLÉ (DIAMÈTRE DE 6 MM À 10 MM, NE CONCERNANT PAS LES JOUETS)
- BILLES EN VERRE NON TRAVAILLÉ (DIAMÈTRE DE 12 MM À 15 MM, EXCLUANT LES MICROSPHÈRES DE DIAMÈTRE INFÉRIEUR OU ÉGAL À 1 MM)
- BILLES EN VERRE NON TRAVAILLÉ (DIAMÈTRE DE 20 MM À 25 MM, NE RENTRANT PAS DANS LA CATÉGORIE DES JOUETS)
- BILLES EN VERRE NON TRAVAILLÉ (DIAMÈTRE DE 30 MM À 35 MM, HORS MICROSPHÈRES ET USAGES LUDIQUES)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7002 Verre en billes (autres que les microsphères du no 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé 70021000 Billes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7002
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70021000
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