Code SH 70031210 - verre doptique coloré traité

Plaques ou feuilles en verre d'optique dit 'coulé', colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PLAQUE EN VERRE DOPTIQUE COULÉ, COLORÉE DANS LA MASSE (ÉPAISSEUR : 5 MM), OPACIFIÉE, À COUCHE RÉFLÉCHISSANTE
- FEUILLE EN VERRE DOPTIQUE COULÉ, COLORÉE DANS LA MASSE (DIMENSIONS : 1 M X 2 M), PLAQUÉE [DOUBLÉE], À COUCHE ABSORBANTE
- PLAQUE EN VERRE DOPTIQUE COULÉ, COLORÉE DANS LA MASSE (POIDS : 3 KG), OPACIFIÉE, À COUCHE NON RÉFLÉCHISSANTE
- FEUILLE EN VERRE DOPTIQUE COULÉ, COLORÉE DANS LA MASSE (ÉPAISSEUR : 8 MM), PLAQUÉE [DOUBLÉE], À COUCHE RÉFLÉCHISSANTE
- PLAQUE EN VERRE DOPTIQUE COULÉ, COLORÉE DANS LA MASSE (DIMENSIONS : 0,5 M X 1 M), OPACIFIÉE, À COUCHE ABSORBANTE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7003 Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé Plaques et feuilles, non armées 700312 Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante 70031210 En verre d'optique

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7003
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700312
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70031210
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70031210
1995: 70031110
1996: 70031210
1995: 70060010
1996: 70031210