Code SH 70033000 - profilés en verre non travaillés

Profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillés
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Profilés en verre (épaisseur : 5 mm, longueur : 120 cm, largeur : 30 cm) à couche réfléchissante
- Profilés en verre (épaisseur : 8 mm, longueur : 150 cm, largeur : 20 cm) à couche absorbante
- Profilés en verre (épaisseur : 6 mm, longueur : 100 cm, largeur : 15 cm) sans couche réfléchissante
- Profilés en verre (épaisseur : 10 mm, longueur : 200 cm, largeur : 25 cm) à couche non réfléchissante
- Profilés en verre (épaisseur : 12 mm, longueur : 180 cm, largeur : 18 cm) à couche réfléchissante
- Profilés en verre (épaisseur : 7 mm, longueur : 130 cm, largeur : 22 cm) à couche absorbante

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7003 Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé 70033000 Profilés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7003
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700330
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70033000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14