Code SH 70060010 - verre doptique travaillé, non encadré

Plaques, feuilles ou profilés en verre d'optique, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaque en verre doptique (épaisseur 5 mm, dimensions 30 cm x 30 cm), courbé, gravé avec motif géométrique, non encadré
- Feuille en verre doptique (épaisseur 3 mm, dimensions 50 cm x 20 cm), biseauté sur les bords, émaillé en surface, sans cadre
- Profilé en verre doptique (longueur 1 m, diamètre 8 cm), percé de trous réguliers, travaillé en surface pour une finition mate
- Feuille en verre doptique à couche réfléchissante (épaisseur 4 mm, dimensions 40 cm x 40 cm), gravé au laser, non associé à dautres matières
- Plaque en verre doptique (épaisseur 6 mm, dimensions 25 cm x 25 cm), émaillé en motifs floraux, courbé selon un angle de 15°, sans cadre
- Feuille en verre doptique à couche absorbante (épaisseur 2 mm, dimensions 60 cm x 30 cm), percé de trous de fixation, non encadré

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    700600 Verre des nos 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières 70060010 Verre d'optique

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7006
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700600
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70060010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70060010
1995: 70060010
1996: 70031210
1995: 70060010
1996: 70042010
1995: 70060010
1996: 70060010

Changements en faveur de 70060010
1995: 70060010
1996: 70060010