Code SH 70060090 - verre travaillé, non encadré

Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre d'optique, verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PLAQUE EN VERRE COURBÉ (ÉPAISSEUR : 5 MM, DIMENSIONS : 120 CM X 80 CM), GRAVÉ AVEC MOTIF FLORAL, NON ENCADRÉ
- FEUILLE EN VERRE BISEAUTÉ (ÉPAISSEUR : 3 MM, DIMENSIONS : 100 CM X 50 CM), ÉMAILLÉ EN BLEU, NON ASSOCIÉ À DAUTRES MATIÈRES
- PROFILÉ EN VERRE PERCÉ (ÉPAISSEUR : 6 MM, LONGUEUR : 200 CM), TRAVAILLÉ AVEC DES TROUS CIRCULAIRES, NON ENCADRÉ
- PLAQUE EN VERRE GRAVÉ (ÉPAISSEUR : 4 MM, DIMENSIONS : 90 CM X 60 CM), AVEC COUCHE RÉFLÉCHISSANTE, NON ASSOCIÉ À DAUTRES MATIÈRES
- FEUILLE EN VERRE ÉMAILLÉ (ÉPAISSEUR : 2 MM, DIMENSIONS : 80 CM X 40 CM), COURBÉ À 45 DEGRÉS, NON ENCADRÉ
- PROFILÉ EN VERRE TRAVAILLÉ (ÉPAISSEUR : 8 MM, LONGUEUR : 150 CM), BISEAUTÉ ET PERCÉ, NON ASSOCIÉ À DAUTRES MATIÈRES