Code SH 70109010 - bocaux à stériliser en verre

Bocaux à stériliser en verre
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOCAUX À STÉRILISER EN VERRE, DESTINÉS À LA CONSERVATION, DUNE CAPACITÉ DE 500 ML
- BOCAUX À STÉRILISER EN VERRE, POUR USAGE ALIMENTAIRE, DUNE CAPACITÉ DE 1 LITRE
- BOCAUX À STÉRILISER EN VERRE, AVEC COUVERCLE INTÉGRÉ, DUNE CAPACITÉ DE 750 ML
- BOCAUX À STÉRILISER EN VERRE, RÉSISTANTS À LA CHALEUR, DUNE CAPACITÉ DE 250 ML
- BOCAUX À STÉRILISER EN VERRE, POUR CONSERVES MAISON, DUNE CAPACITÉ DE 1,5 LITRE
- BOCAUX À STÉRILISER EN VERRE, À OUVERTURE LARGE, DUNE CAPACITÉ DE 1 LITRE
- BOCAUX À STÉRILISER EN VERRE, AVEC JOINT EN CAOUTCHOUC, DUNE CAPACITÉ DE 400 ML

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
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Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres 70109010 Bocaux à stériliser

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109010
1995: 70109010
➜
1996: 70109110
1995: 70109010
➜
1996: 70109210
1995: 70109010
➜
1996: 70109310
1995: 70109010
➜
1996: 70109410

Changements en faveur de 70109010
2001: 70109110
➜
2002: 70109010
2001: 70109210
➜
2002: 70109010
2001: 70109310
➜
2002: 70109010
2001: 70109410
➜
2002: 70109010