Code SH 70109031 - récipients en verre >= 2,5 l

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale >= 2,5 l

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOUTEILLE EN VERRE POUR LE TRANSPORT DE VIN (CONTENANCE : 3 L)
- BOCAL EN VERRE POUR CONSERVES (CONTENANCE : 2,5 L)
- FLACON EN VERRE POUR LES PRODUITS CHIMIQUES (CONTENANCE : 5 L)
- POT EN VERRE POUR LEMBALLAGE ALIMENTAIRE (CONTENANCE : 4 L)
- BONBONNE EN VERRE POUR LEAU DÉMINÉRALISÉE (CONTENANCE : 10 L)
- EMBALLAGE TUBULAIRE EN VERRE POUR LES PRODUITS PHARMACEUTIQUES (CONTENANCE : 3,5 L)
- COUVERCLE EN VERRE POUR BOCAL À CONSERVES (DIAMÈTRE : 12 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres Autres Autres, d'une contenance nominale 70109031 De 2,5 l ou plus

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109031
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109031
1995: 70109031
1996: 70109121
1995: 70109031
1996: 70109129
1995: 70109031
1996: 70109190

Changements en faveur de 70109031
2001: 70109121
2002: 70109031
2001: 70109129
2002: 70109031
2001: 70109160
2002: 70109031
2001: 70109190
2002: 70109031