Code SH 70109067 - récipients en verre < 0,25 l

Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale < 0,25 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOCAUX EN VERRE POUR CONSERVES (CONTENANCE : 0,20 L, HAUTEUR : 10 CM, DIAMÈTRE : 6 CM)
- POTS EN VERRE POUR CONFITURE (CONTENANCE : 0,15 L, HAUTEUR : 8 CM, DIAMÈTRE : 5 CM)
- EMBALLAGES TUBULAIRES EN VERRE POUR ÉPICES (CONTENANCE : 0,10 L, LONGUEUR : 12 CM, DIAMÈTRE : 3 CM)
- RÉCIPIENTS EN VERRE POUR TRANSPORT DHUILE DOLIVE (CONTENANCE : 0,22 L, HAUTEUR : 9 CM, DIAMÈTRE : 7 CM)
- COUVERCLES EN VERRE POUR BOCAUX À CONSERVES (DIAMÈTRE : 6 CM, ÉPAISSEUR : 0,5 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres Autres Autres, d'une contenance nominale De moins de 2,5 l Pour produits alimentaires et boissons Bouteilles et flacons Autres, d'une contenance nominale 70109061 De 0,25 l ou plus 70109067 De moins de 0,25 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109067
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109067
1995: 70109067
➜
1996: 70109369
1995: 70109067
➜
1996: 70109460

Changements en faveur de 70109067
2001: 70109369
➜
2002: 70109067
2001: 70109460
➜
2002: 70109067