Code SH 70111000 - ampoules en verre pour éclairage électrique

Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ampoules en verre ouvertes pour lampes LED, dimensions 60 mm x 120 mm, poids 50 g
- Enveloppes tubulaires en verre ouvertes pour tubes fluorescents, longueur 120 cm, diamètre 2,6 cm
- Ampoules en verre ouvertes pour projecteurs halogènes, dimensions 80 mm x 150 mm, poids 75 g
- Enveloppes tubulaires en verre ouvertes pour lampes à décharge, longueur 60 cm, diamètre 1,8 cm
- Parties en verre dampoules pour éclairage électrique, sans garnitures, poids 30 g
- Ampoules en verre ouvertes pour lampes à incandescence, dimensions 50 mm x 100 mm, poids 40 g

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7011 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires 70111000 Pour l'éclairage électrique

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7011
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701110
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70111000
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70111000
1993: 70111000
➜
1994: 70111010
1993: 70111000
➜
1994: 70111090

Changements en faveur de 70111000
1997: 70111010
➜
1998: 70111000
1997: 70111090
➜
1998: 70111000