Code SH 70134910 - objets en verre trempé, table/cuisine

Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOL EN VERRE TREMPÉ POUR LA CUISINE (DIAMÈTRE 20 CM, HAUTEUR 8 CM, POIDS 500 G)
- PLATEAU EN VERRE TREMPÉ POUR LE SERVICE DE LA TABLE (LONGUEUR 30 CM, LARGEUR 20 CM, ÉPAISSEUR 0,5 CM)
- VASE ORNEMENTAL EN VERRE TREMPÉ POUR LORNEMENTATION DES APPARTEMENTS (HAUTEUR 25 CM, DIAMÈTRE 10 CM)
- COUVERT EN VERRE TREMPÉ POUR LE BUREAU (LONGUEUR 15 CM, POIDS 100 G, POUR STYLOS ET CRAYONS)
- BOÎTE À ÉPICES EN VERRE TREMPÉ POUR LA CUISINE (CAPACITÉ 200 ML, DIAMÈTRE 8 CM, HAUTEUR 12 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7013 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018 Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame 701349 Autres 70134910 En verre trempé

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7013
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701349
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70134910
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70134910
2006: 70133910
➜
2007: 70134910