Code SH 70139190 - cristal au plomb cueilli mécaniquement

Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- VASES EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLIS MÉCANIQUEMENT (HAUTEUR : 30 CM, POIDS : 1,5 KG) POUR DÉCORATION INTÉRIEURE
- BOÎTES À BIJOUX EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLIES MÉCANIQUEMENT (DIMENSIONS : 20 X 15 X 10 CM) POUR USAGES BUREAU
- BOUGEOIRS EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLIS MÉCANIQUEMENT (HAUTEUR : 25 CM) POUR DÉCORATION INTÉRIEURE
- COUVERCLES DE POT À CRAYONS EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLIS MÉCANIQUEMENT (DIAMÈTRE : 10 CM) POUR USAGES DE BUREAU
- CADRES PHOTO EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLIS MÉCANIQUEMENT (DIMENSIONS : 15 X 10 CM) POUR DÉCORATION INTÉRIEURE
- COQUILLES DÉCORATIVES EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLIES MÉCANIQUEMENT (LONGUEUR : 12 CM) POUR USAGES SIMILAIRES
- COUVERCLES DE BOÎTES À SOUVENIRS EN CRISTAL AU PLOMB CUEILLIS MÉCANIQUEMENT (DIMENSIONS : 18 X 18 CM) POUR USAGES BUREAU

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7013 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018 Autres objets 701391 En cristal au plomb 70139110 Cueilli à la main 70139190 Cueilli mécaniquement

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7013
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701391
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70139190
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