Code SH 70161000 - cubes, dés, verrerie pour mosaïques

Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations simil. (sauf panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l'emploi en cubes de verre, pour mosaïques)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CUBES EN VERRE (TAILLE 1 CM X 1 CM, POIDS 10 G) POUR MOSAÏQUES
- DÉS EN VERRE (TAILLE 2 CM X 2 CM, COULEUR BLEU) SUR SUPPORT POUR DÉCORATIONS
- VERRERIE EN FORME DE PETITS CÔNES (TAILLE 1,5 CM DE HAUTEUR) POUR MOSAÏQUES
- ÉLÉMENTS EN VERRE MULTICOLORES (TAILLE 1 CM X 1 CM) POUR CRÉATIONS DÉCORATIVES
- CUBES EN VERRE TRANSLUCIDE (TAILLE 1,5 CM X 1,5 CM) POUR DÉCORATIONS MURALES
- DÉS EN VERRE ARMÉ (TAILLE 2 CM X 2 CM, POIDS 15 G) POUR MOSAÏQUES ARTISTIQUES

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7016 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires 70161000 Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7016
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701610
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70161000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24