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Code SH 70189010 - yeux en verre, verroterie
Yeux en verre et ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d'autres articles de verroterie (autres que les prothèses et la bijouterie de fantaisie)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Yeux en verre pour figurines ou poupées, non destinés à des usages médicaux ou de prothèse (diamètre moyen : 10 mm).
- Ouvrages en perles de verre imitant des perles fines, assemblées en colliers ou bracelets (longueur moyenne : 30 cm, poids : 50 g).
- Objets de verroterie en forme de fruits miniatures, imitant des pierres gemmes (taille : 2 cm, poids : 10 g par pièce).
- Statuettes en verre filé, représentant des animaux, utilisées comme décoration (hauteur : 15 cm, poids : 200 g).
- Yeux en verre pour taxidermie, non adaptés à un usage médical (diamètre : 8 mm).
- Microsphères de verre utilisées pour des arts décoratifs (diamètre : 0,5 mm).
- Objets de verroterie en forme de fleurs, assemblés en guirlandes (longueur : 1 m, poids : 150 g).
- Ouvrages en perles de verre imitant des perles fines, assemblées en colliers ou bracelets (longueur moyenne : 30 cm, poids : 50 g).
- Objets de verroterie en forme de fruits miniatures, imitant des pierres gemmes (taille : 2 cm, poids : 10 g par pièce).
- Statuettes en verre filé, représentant des animaux, utilisées comme décoration (hauteur : 15 cm, poids : 200 g).
- Yeux en verre pour taxidermie, non adaptés à un usage médical (diamètre : 8 mm).
- Microsphères de verre utilisées pour des arts décoratifs (diamètre : 0,5 mm).
- Objets de verroterie en forme de fleurs, assemblés en guirlandes (longueur : 1 m, poids : 150 g).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7018
Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
701890
Autres
70189010
Yeux en verre; objets de verroterie
70189090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7018
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701890
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70189010
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12