Code SH 72015010 - fontes brutes alliées titane-vanadium

Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., alliées, à teneur en poids en titane >= 0,3% et <= 1%, teneur en poids en vanadium >= 0,5% et <= 1%

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fonte brute alliée (gueuse, 0,35 % de titane, 0,6 % de vanadium, poids : 500 kg)
- Fonte brute alliée (saumon, 0,8 % de titane, 0,9 % de vanadium, poids : 750 kg)
- Fonte brute alliée (autre forme similaire, 0,4 % de titane, 0,7 % de vanadium, poids : 600 kg)
- Fonte brute alliée (gueuse, 1 % de titane, 0,5 % de vanadium, poids : 450 kg)
- Fonte brute alliée (saumon, 0,3 % de titane, 1 % de vanadium, poids : 800 kg)
- Fonte brute alliée (autre forme similaire, 0,7 % de titane, 0,8 % de vanadium, poids : 550 kg)
- Fonte brute alliée (gueuse, 0,9 % de titane, 0,55 % de vanadium, poids : 700 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7201 Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires 720150 Fontes brutes alliées; fontes spiegel 72015010 Fontes brutes alliées contenant en poids de 0,3 % inclus à 1 % inclus de titane et de 0,5 % inclus à 1 % inclus de vanadium 72015090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7201
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 720150
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72015010
2023-12-19
Russian Federation (RU)
Non preferential tariff quota
Regulation 2878/23
2023-12-19
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 2878/23
2023-12-19
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2448/95

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 72015010
1995: 72013010
1996: 72015010