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Code SH 72052900 - poudres de fonte brute non alliées
Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'aciers non alliés (autres que les poudres de ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- POUDRE DE FONTE BRUTE (PARTICULES DE 0,1 À 0,5 MM, TAUX DE CARBONE ENTRE 3,5 % ET 4,5 %)
- POUDRE DE FONTE SPIEGEL (PARTICULES DE 0,2 À 0,6 MM, TENEUR EN MANGANÈSE ENTRE 15 % ET 20 %)
- POUDRE DE FER NON ALLIÉ (PARTICULES DE 0,05 À 0,3 MM, TAUX DE FER SUPÉRIEUR À 99 %)
- POUDRE DACIER NON ALLIÉ (PARTICULES DE 0,1 À 0,4 MM, TAUX DE CARBONE ENTRE 0,1 % ET 0,3 %)
- POUDRE DE FONTE BRUTE (PARTICULES DE 0,3 À 0,8 MM, TAUX DE SILICIUM ENTRE 1,5 % ET 2,5 %)
- POUDRE DE FER NON ALLIÉ (PARTICULES DE 0,2 À 0,5 MM, TAUX DE SOUFRE INFÉRIEUR À 0,03 %)
- POUDRE DE FONTE SPIEGEL (PARTICULES DE 0,2 À 0,6 MM, TENEUR EN MANGANÈSE ENTRE 15 % ET 20 %)
- POUDRE DE FER NON ALLIÉ (PARTICULES DE 0,05 À 0,3 MM, TAUX DE FER SUPÉRIEUR À 99 %)
- POUDRE DACIER NON ALLIÉ (PARTICULES DE 0,1 À 0,4 MM, TAUX DE CARBONE ENTRE 0,1 % ET 0,3 %)
- POUDRE DE FONTE BRUTE (PARTICULES DE 0,3 À 0,8 MM, TAUX DE SILICIUM ENTRE 1,5 % ET 2,5 %)
- POUDRE DE FER NON ALLIÉ (PARTICULES DE 0,2 À 0,5 MM, TAUX DE SOUFRE INFÉRIEUR À 0,03 %)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7205
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 720529
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72052900
2017-09-16
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1548/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14