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Code SH 72223097 - barres acier inoxydables ouvrées
Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'excl. des produits forgés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Barres en acier inoxydable (longueur : 6 mètres, diamètre : 20 mm), parachevées à froid et ayant subi un polissage miroir.
- Barres en acier inoxydable (longueur : 4 mètres, diamètre : 15 mm), obtenues à chaud et ayant subi un traitement de rectification.
- Barres en acier inoxydable (longueur : 3 mètres, diamètre : 25 mm), parachevées à froid et ayant subi un traitement de laminage.
- Barres en acier inoxydable (longueur : 5 mètres, diamètre : 30 mm), obtenues à chaud et ayant subi un traitement de meulage.
- Barres en acier inoxydable (longueur : 2 mètres, diamètre : 10 mm), parachevées à froid et ayant subi un traitement de grenaillage.
- Barres en acier inoxydable (longueur : 4 mètres, diamètre : 15 mm), obtenues à chaud et ayant subi un traitement de rectification.
- Barres en acier inoxydable (longueur : 3 mètres, diamètre : 25 mm), parachevées à froid et ayant subi un traitement de laminage.
- Barres en acier inoxydable (longueur : 5 mètres, diamètre : 30 mm), obtenues à chaud et ayant subi un traitement de meulage.
- Barres en acier inoxydable (longueur : 2 mètres, diamètre : 10 mm), parachevées à froid et ayant subi un traitement de grenaillage.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7222
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 722230
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72223097
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 72223097
2003:
72223010
➜
2004:
72223097
2003:
72223098
➜
2004:
72223097