Code SH 72224090 - profilés acier inoxydable, ouvraisons poussées

Profilés en aciers inoxydables, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PROFILÉS EN ACIERS INOXYDABLES (LONGUEUR : 6 M, ÉPAISSEUR : 2 MM), OBTENUS À FROID ET AYANT SUBI UN POLISSAGE MÉCANIQUE (FINITION MIRROIR).
- PROFILÉS EN ACIERS INOXYDABLES (LONGUEUR : 4 M, DIAMÈTRE : 50 MM), PARACHÉVÉS À FROID ET AYANT SUBI UNE PRÉPARATION DE SURFACE POUR SOUDAGE (DÉCAPAGE AUX ABRASIFS).
- PROFILÉS EN ACIERS INOXYDABLES (LONGUEUR : 3 M, POIDS : 10 KG/M), FORGÉS À CHAUD ET AYANT SUBI UN TRAITEMENT THERMIQUE (RECUIT).
- PROFILÉS EN ACIERS INOXYDABLES (LONGUEUR : 5 M, LARGEUR : 100 MM), OBTENUS À CHAUD ET AYANT SUBI UNE DÉFORMATION PLASTIQUE POUR AMÉLIORER LA RÉSISTANCE MÉCANIQUE.
- PROFILÉS EN ACIERS INOXYDABLES (LONGUEUR : 2 M, ÉPAISSEUR : 5 MM), FORGÉS À CHAUD ET AYANT SUBI UNE RECTIFICATION DE PRÉCISION (TOLÉRANCE DE 0,02 MM).
- PROFILÉS EN ACIERS INOXYDABLES (LONGUEUR : 7 M, POIDS : 15 KG/M), OBTENUS À FROID ET AYANT SUBI UN TRAITEMENT DE SURFACE (PASSIVATION).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7222 Barres et profilés en aciers inoxydables 722240 Profilés 72224010 Simplement laminés ou filés à chaud 72224050 Simplement obtenus ou parachevés à froid 72224090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7222
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 722240
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72224090
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 72224090
2003: 72224030
2004: 72224090
2003: 72224099
2004: 72224090