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Code SH 72283049 - barres acier, 0,9-1,5% carbone, 0,5-2% silicium, >=80 mm
Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- BARRES EN ACIERS, CONTENANT EN POIDS >= 0,9% MAIS <= 1,3% DE SILICIUM, >= 0,5% MAIS <= 1,0% DE CUIVRE, DE SECTION RONDE (DIAMÈTRE >= 80 MM), SIMPLEMENT LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD
- BARRES EN ACIERS, CONTENANT EN POIDS >= 0,9% MAIS <= 1,3% DE SILICIUM, >= 0,5% MAIS <= 1,0% DE CUIVRE, DE SECTION CARRÉE (CÔTÉ >= 80 MM), SIMPLEMENT LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD
- BARRES EN ACIERS, CONTENANT EN POIDS >= 0,9% MAIS <= 1,3% DE SILICIUM, >= 0,5% MAIS <= 1,0% DE CUIVRE, DE SECTION RECTANGULAIRE (LARGEUR >= 80 MM), SIMPLEMENT LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD
- BARRES EN ACIERS, CONTENANT EN POIDS >= 0,9% MAIS <= 1,3% DE SILICIUM, >= 0,5% MAIS <= 1,0% DE CUIVRE, DE SECTION HEXAGONALE (DIAMÈTRE INSCRIT >= 80 MM), SIMPLEMENT LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD
- BARRES EN ACIERS, CONTENANT EN POIDS >= 0,9% MAIS <= 1,3% DE SILICIUM, >= 0,5% MAIS <= 1,0% DE CUIVRE, DE SECTION OVALE (GRAND AXE >= 80 MM), SIMPLEMENT LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD
- BARRES EN ACIERS, CONTENANT EN POIDS >= 0,9% MAIS <= 1,3% DE SILICIUM, >= 0,5% MAIS <= 1,0% DE CUIVRE, DE SECTION CARRÉE (CÔTÉ >= 80 MM), SIMPLEMENT LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD
- BARRES EN ACIERS, CONTENANT EN POIDS >= 0,9% MAIS <= 1,3% DE SILICIUM, >= 0,5% MAIS <= 1,0% DE CUIVRE, DE SECTION RECTANGULAIRE (LARGEUR >= 80 MM), SIMPLEMENT LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD
- BARRES EN ACIERS, CONTENANT EN POIDS >= 0,9% MAIS <= 1,3% DE SILICIUM, >= 0,5% MAIS <= 1,0% DE CUIVRE, DE SECTION HEXAGONALE (DIAMÈTRE INSCRIT >= 80 MM), SIMPLEMENT LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD
- BARRES EN ACIERS, CONTENANT EN POIDS >= 0,9% MAIS <= 1,3% DE SILICIUM, >= 0,5% MAIS <= 1,0% DE CUIVRE, DE SECTION OVALE (GRAND AXE >= 80 MM), SIMPLEMENT LAMINÉES OU FILÉES À CHAUD
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
7228
Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés
722830
Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud
Contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
72283041
De section circulaire, d'un diamètre de 80 mm ou plus
72283049
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7228
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 722830
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72283049
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 72283049
1994:
72283040
➜
1995:
72283049