Code SH 72299090 - fils aciers alliés, couronnes/rouleaux

Fils en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine, fil en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux et sauf produits du n° 72299050)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fil en acier allié au chrome-molybdène (diamètre 2 mm, longueur 500 m) en rouleaux.
- Fil en acier allié au vanadium, en couronnes (poids 20 kg, diamètre 3 mm).
- Fil en acier allié au nickel-chrome, en rouleaux (longueur 1000 m, diamètre 1,5 mm).
- Fil en acier allié au tungstène, en couronnes (poids 15 kg, diamètre 2,5 mm).
- Fil en acier allié au cobalt, en rouleaux (longueur 800 m, diamètre 1 mm).
- Fil en acier allié au manganèse, en couronnes (poids 25 kg, diamètre 4 mm).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7229 Fils en autres aciers alliés 722990 Autres 72299020 En aciers à coupe rapide 72299050 Contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène 72299090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7229
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 722990
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72299090
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 72299090
1992: 72299000
➜
1993: 72299090