Code SH 73021050 - rails neufs fonte, fer, acier

Rails neufs en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées (à l'excl. des rails Vignole, des rails à ornières ainsi que des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rails neufs en acier, pour voies ferrées, longueur 12 mètres, poids 45 kg/mètre linéaire
- Rails neufs en fer, pour voies ferrées, longueur 18 mètres, poids 60 kg/mètre linéaire
- Rails neufs en fonte, pour voies ferrées, longueur 9 mètres, poids 50 kg/mètre linéaire
- Rails neufs en acier, pour voies ferrées, longueur 25 mètres, poids 55 kg/mètre linéaire
- Rails neufs en fer, pour voies ferrées, longueur 15 mètres, poids 48 kg/mètre linéaire
- Rails neufs en fonte, pour voies ferrées, longueur 20 mètres, poids 52 kg/mètre linéaire

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7302 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails 730210 Rails Autres Neufs 73021040 Rails à ornières 73021050 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7302
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73021050
2024-07-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
China (CN)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
Türkiye (TR)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
United Kingdom (GB)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Additional duties (safeguard)
Regulation 0159/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73021050
2003: 73021031
➜
2004: 73021050
2003: 73021039
➜
2004: 73021050