Code SH 73021090 - rails usagés en fonte, fer, acier

Rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, usagés (à l’excl. des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rails en acier usagés pour voies ferrées, longueur de 12 mètres, poids unitaire de 60 kg/m
- Rails en fonte usagés pour voies ferrées, longueur de 10 mètres, poids unitaire de 50 kg/m
- Rails en fer usagés pour voies ferrées, longueur de 8 mètres, poids unitaire de 45 kg/m
- Rails en acier usagés pour voies ferrées, longueur de 15 mètres, poids unitaire de 70 kg/m
- Rails en fonte usagés pour voies ferrées, longueur de 9 mètres, poids unitaire de 55 kg/m
- Rails en fer usagés pour voies ferrées, longueur de 11 mètres, poids unitaire de 48 kg/m

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7302 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails 730210 Rails Autres 73021090 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7302
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73021090
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