Code SH 73079399 - accessoires tuyauterie fer/acier > 609,6 mm

Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN FER À SOUDER BOUT À BOUT, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR 610 MM, POIDS 120 KG
- ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN ACIER À SOUDER BOUT À BOUT, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR 620 MM, POIDS 150 KG
- ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN ACIER À SOUDER BOUT À BOUT, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR 630 MM, LONGUEUR 2 M, POIDS 180 KG
- ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN FER À SOUDER BOUT À BOUT, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR 640 MM, POIDS 200 KG
- ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN ACIER À SOUDER BOUT À BOUT, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR 650 MM, LONGUEUR 2,5 M, POIDS 220 KG
- ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN FER À SOUDER BOUT À BOUT, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR 660 MM, POIDS 240 KG
- ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN ACIER À SOUDER BOUT À BOUT, DIAMÈTRE EXTÉRIEUR 670 MM, LONGUEUR 3 M, POIDS 260 KG

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    7307 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier Autres 730793 Accessoires à souder bout à bout Dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm Dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm 73079391 Coudes et courbes 73079399 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7307
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730793
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73079399
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87