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Code SH 73090030 - réservoirs > 300 l avec revêtement
Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Réservoir en acier avec revêtement intérieur en époxy, contenance de 500 l, poids de 120 kg
- Foudre en fer avec calorifuge en laine de roche, contenance de 450 l, diamètre de 90 cm
- Cuve en fonte avec revêtement intérieur en caoutchouc, contenance de 600 l, hauteur de 1,5 m
- Récipient en acier avec revêtement intérieur en verre émaillé, contenance de 700 l, poids de 180 kg
- Foudre en acier avec calorifuge en mousse polyuréthane, contenance de 800 l, diamètre de 1,2 m
- Réservoir en fer avec revêtement intérieur en résine, contenance de 400 l, hauteur de 1,2 m
- Foudre en fer avec calorifuge en laine de roche, contenance de 450 l, diamètre de 90 cm
- Cuve en fonte avec revêtement intérieur en caoutchouc, contenance de 600 l, hauteur de 1,5 m
- Récipient en acier avec revêtement intérieur en verre émaillé, contenance de 700 l, poids de 180 kg
- Foudre en acier avec calorifuge en mousse polyuréthane, contenance de 800 l, diamètre de 1,2 m
- Réservoir en fer avec revêtement intérieur en résine, contenance de 400 l, hauteur de 1,2 m
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
730900
Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
Pour matières liquides
73090030
Avec revêtement intérieur ou calorifuge
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7309
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730900
38 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73090030
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-01-15
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24