Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 73090059 - réservoirs en métal >300l, ≤100000l
Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance <= 100 000 l mais > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Réservoir en acier pour stockage de produits chimiques (contenance : 5000 l, dimensions : 2 m de diamètre x 2,5 m de hauteur)
- Foudre en fer pour fermentation de vin (contenance : 10000 l, poids : 1500 kg)
- Cuve en fonte pour stockage dhuile végétale (contenance : 25000 l, épaisseur de paroi : 10 mm)
- Récipient en acier pour eau potable (contenance : 80000 l, avec revêtement intérieur anti-corrosion)
- Cuve cylindrique en acier pour stockage de produits alimentaires (contenance : 95000 l, diamètre : 4 m, hauteur : 8 m)
- Foudre en fer pour bière (contenance : 30000 l, avec calorifuge externe)
- Réservoir en acier pour produits pétroliers (contenance : 70000 l, pression maximale : 1,5 bar)
- Foudre en fer pour fermentation de vin (contenance : 10000 l, poids : 1500 kg)
- Cuve en fonte pour stockage dhuile végétale (contenance : 25000 l, épaisseur de paroi : 10 mm)
- Récipient en acier pour eau potable (contenance : 80000 l, avec revêtement intérieur anti-corrosion)
- Cuve cylindrique en acier pour stockage de produits alimentaires (contenance : 95000 l, diamètre : 4 m, hauteur : 8 m)
- Foudre en fer pour bière (contenance : 30000 l, avec calorifuge externe)
- Réservoir en acier pour produits pétroliers (contenance : 70000 l, pression maximale : 1,5 bar)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
730900
Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
Pour matières liquides
Autres, d'une contenance
73090051
Excédant 100000 l
73090059
N'excédant pas 100000 l
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7309
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730900
38 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73090059
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-01-15
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24