Code SH 73141900 - toiles métalliques tissées non inoxydables

Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d'aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour vêtements et aménagements intérieurs et usages simil.)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- TOILES MÉTALLIQUES TISSÉES EN FILS DE FER, MAILLES CARRÉES (DIMENSION 10 MM X 10 MM), POIDS 2 KG/M².
- TOILES MÉTALLIQUES CONTINUES EN FILS DACIER NON INOXYDABLE, MAILLES RECTANGULAIRES (DIMENSION 20 MM X 50 MM), POIDS 3,5 KG/M².
- TOILES MÉTALLIQUES TISSÉES EN FILS DACIER, MAILLES HEXAGONALES (DIMENSION 15 MM), POIDS 1,8 KG/M².
- TOILES MÉTALLIQUES SANS FIN EN FILS DE FER, MAILLES DIAMANT (DIMENSION 25 MM X 25 MM), POIDS 2,2 KG/M².
- TOILES MÉTALLIQUES TISSÉES EN FILS DACIER NON INOXYDABLE, MAILLES CARRÉES (DIMENSION 5 MM X 5 MM), POIDS 1,5 KG/M².
- TOILES MÉTALLIQUES EN FILS DE FER, MAILLES RECTANGULAIRES (DIMENSION 30 MM X 60 MM), POIDS 4 KG/M².
- TOILES MÉTALLIQUES TISSÉES EN FILS DACIER, MAILLES CARRÉES (DIMENSION 12 MM X 12 MM), POIDS 2,7 KG/M².

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7314 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier Toiles métalliques tissées 73141900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7314
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731419
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73141900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 73141900
1989: 73141900
➜
1990: 73141910
1989: 73141900
➜
1990: 73141990
2006: 73141900
➜
2007: 73141900

Changements en faveur de 73141900
1995: 73141990
➜
1996: 73141900
2006: 73141300
➜
2007: 73141900
2006: 73141900
➜
2007: 73141900