Code SH 73142090 - grillages soudés, mailles ≥ 100 cm², fils ≥ 3 mm

Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm (à l'excl. des produits en fils nervurés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- GRILLAGE SOUDÉ, EN FILS DACIER, MAILLES DE 10 CM X 10 CM (SURFACE DE 100 CM²), COUPE TRANSVERSALE DE 3 MM
- TREILLIS SOUDÉ, EN FILS DE FER, MAILLES DE 20 CM X 5 CM (SURFACE DE 100 CM²), COUPE TRANSVERSALE DE 4 MM
- GRILLAGE SOUDÉ, EN FILS DACIER, MAILLES DE 25 CM X 4 CM (SURFACE DE 100 CM²), COUPE TRANSVERSALE DE 3,5 MM
- TREILLIS SOUDÉ, EN FILS DE FER, MAILLES DE 12,5 CM X 8 CM (SURFACE DE 100 CM²), COUPE TRANSVERSALE DE 3,2 MM
- GRILLAGE SOUDÉ, EN FILS DACIER, MAILLES DE 15 CM X 6,66 CM (SURFACE DE 100 CM²), COUPE TRANSVERSALE DE 3,1 MM
- TREILLIS SOUDÉ, EN FILS DE FER, MAILLES DE 50 CM X 2 CM (SURFACE DE 100 CM²), COUPE TRANSVERSALE DE 3,8 MM
- GRILLAGE SOUDÉ, EN FILS DACIER, MAILLES DE 8 CM X 12,5 CM (SURFACE DE 100 CM²), COUPE TRANSVERSALE DE 3,3 MM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7314 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier 731420 Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² 73142010 En fils nervurés 73142090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7314
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731420
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73142090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73142090
1994: 73142000
➜
1995: 73142090