Code SH 73143900 - grillages et treillis soudés, fer/acier

Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm² et autres que zingués)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- GRILLAGE EN FILS DACIER SOUDE, DIMENSIONS DES MAILLES : 5 CM X 5 CM, DIAMÈTRE DU FIL : 2 MM, SURFACE TOTALE : 50 CM², ZINGUE
- TREILLIS EN FILS DE FER SOUDE, DIMENSIONS DES MAILLES : 3 CM X 3 CM, DIAMÈTRE DU FIL : 1,5 MM, SURFACE TOTALE : 80 CM², NON ZINGUE
- GRILLAGE EN FILS DACIER SOUDE, DIMENSIONS DES MAILLES : 4 CM X 4 CM, DIAMÈTRE DU FIL : 2,5 MM, SURFACE TOTALE : 90 CM², ZINGUE
- TREILLIS EN FILS DE FER SOUDE, DIMENSIONS DES MAILLES : 2 CM X 2 CM, DIAMÈTRE DU FIL : 1 MM, SURFACE TOTALE : 70 CM², NON ZINGUE
- GRILLAGE EN FILS DACIER SOUDE, DIMENSIONS DES MAILLES : 6 CM X 6 CM, DIAMÈTRE DU FIL : 2,2 MM, SURFACE TOTALE : 60 CM², ZINGUE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7314 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre 73143900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7314
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731439
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73143900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73143900
1995: 73143090
➜
1996: 73143900