Code SH 73144900 - toiles métalliques non tissées, non soudées

Toiles métalliques non tissées, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre (sauf zingués ou recouverts de matières plastiques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- TOILE MÉTALLIQUE NON TISSÉE EN FILS DACIER, MAILLES DE 10 MM, POIDS DE 2 KG/M², NON ZINGUÉE
- GRILLAGE EN FILS DE FER, MAILLES DE 5 MM, DIAMÈTRE DES FILS DE 1 MM, NON SOUVÉ AUX POINTS DE RENCONTRE
- TREILLIS EN FILS DACIER, DIMENSIONS DE 2 M X 1 M, MAILLES DE 15 MM, RECOUVERT DE MATIÈRE PLASTIQUE
- TOILE MÉTALLIQUE NON TISSÉE EN FILS DE FER, MAILLES DE 20 MM, POIDS DE 1,5 KG/M², ZINGUÉE
- GRILLAGE EN FILS DACIER, MAILLES DE 8 MM, DIAMÈTRE DES FILS DE 0,8 MM, NON RECOUVERT
- TREILLIS EN FILS DE FER, DIMENSIONS DE 3 M X 1,5 M, MAILLES DE 12 MM, NON SOUVÉ AUX POINTS DE RENCONTRE
- TOILE MÉTALLIQUE NON TISSÉE EN FILS DACIER, MAILLES DE 25 MM, POIDS DE 3 KG/M², RECOUVERTE DE MATIÈRE PLASTIQUE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7314 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier Autres toiles métalliques, grillages et treillis 73144900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7314
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731449
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73144900
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