Code SH 73181562 - vis et boulons inoxydables

Vis et boulons, en acier inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête à six pans creux (à l’exclusion des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Vis à tête hexagonale en acier inoxydable (diamètre 6 mm, longueur 20 mm) avec écrou et rondelle (épaisseur 2 mm)
- Boulon à six pans creux en acier inoxydable (diamètre 8 mm, longueur 30 mm) avec écrou et rondelle (épaisseur 3 mm)
- Vis à tête cylindrique en acier inoxydable (diamètre 5 mm, longueur 15 mm) avec écrou et rondelle (épaisseur 1,5 mm)
- Boulon à tête fraisée en acier inoxydable (diamètre 10 mm, longueur 50 mm) avec écrou et rondelle (épaisseur 4 mm)
- Vis à tête bombée en acier inoxydable (diamètre 4 mm, longueur 12 mm) avec écrou et rondelle (épaisseur 1 mm)
- Boulon à tête ronde en acier inoxydable (diamètre 12 mm, longueur 60 mm) avec écrou et rondelle (épaisseur 5 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7318 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier Articles filetés 731815 Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles Autres Sans tête Avec tête Fendue ou à empreinte cruciforme à six pans creux 73181562 En aciers inoxydables 73181568 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7318
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731815
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73181562
2017-07-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2017-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73181562
2016: 73181510
➜
2017: 73181562
2016: 73181561
➜
2017: 73181562