Code SH 73201019 - ressorts et lames, fer ou acier, chaud

Ressorts et leurs lames, en fer ou en acier, formés à chaud (sauf ressorts paraboliques et leurs lames, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- RESSORT À LAMES POUR VÉHICULES UTILITAIRES, EN ACIER, FORMÉ À CHAUD (LONGUEUR : 120 CM, LARGEUR : 10 CM, ÉPAISSEUR : 1,5 CM)
- RESSORT À LAMES POUR CAMIONS LOURDS, EN FER, FORMÉ À CHAUD (LONGUEUR : 150 CM, LARGEUR : 12 CM, ÉPAISSEUR : 2 CM)
- RESSORT À LAMES POUR REMORQUES, EN ACIER, FORMÉ À CHAUD (LONGUEUR : 100 CM, LARGEUR : 8 CM, ÉPAISSEUR : 1,2 CM)
- RESSORT À LAMES POUR VÉHICULES AGRICOLES, EN FER, FORMÉ À CHAUD (LONGUEUR : 90 CM, LARGEUR : 7 CM, ÉPAISSEUR : 1 CM)
- RESSORT À LAMES POUR BUS, EN ACIER, FORMÉ À CHAUD (LONGUEUR : 130 CM, LARGEUR : 11 CM, ÉPAISSEUR : 1,8 CM)
- RESSORT À LAMES POUR ENGINS DE CHANTIER, EN ACIER, FORMÉ À CHAUD (LONGUEUR : 140 CM, LARGEUR : 13 CM, ÉPAISSEUR : 2,2 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7320 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier 732010 Ressorts à lames et leurs lames Formés à chaud 73201011 Ressorts paraboliques et leurs lames 73201019 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7320
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732010
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73201019
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73201019
1990: 73201000
1991: 73201019