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Code SH 73202089 - ressorts en hélice fer/acier exclus
Ressorts en hélice, en fer ou en acier (autres que formés à chaud, de compression, de traction, ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour manches et cannes de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ressorts en hélice en acier inoxydable (longueur 10 cm, diamètre 1,2 cm, poids 50 g)
- Ressorts en hélice en fer trempé (longueur 15 cm, diamètre 0,8 cm, poids 30 g)
- Ressorts en hélice en acier à ressort (longueur 20 cm, diamètre 1,5 cm, poids 75 g)
- Ressorts en hélice en acier à haute teneur en carbone (longueur 12 cm, diamètre 1 cm, poids 40 g)
- Ressorts en hélice en fer galvanisé (longueur 18 cm, diamètre 2 cm, poids 100 g)
- Ressorts en hélice en acier allié (longueur 25 cm, diamètre 1,8 cm, poids 90 g)
- Ressorts en hélice en fer trempé (longueur 15 cm, diamètre 0,8 cm, poids 30 g)
- Ressorts en hélice en acier à ressort (longueur 20 cm, diamètre 1,5 cm, poids 75 g)
- Ressorts en hélice en acier à haute teneur en carbone (longueur 12 cm, diamètre 1 cm, poids 40 g)
- Ressorts en hélice en fer galvanisé (longueur 18 cm, diamètre 2 cm, poids 100 g)
- Ressorts en hélice en acier allié (longueur 25 cm, diamètre 1,8 cm, poids 90 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7320
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732020
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73202089
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73202089
1990:
73202010
➜
1991:
73202089
1990:
73202090
➜
1991:
73202089