Code SH 73211110 - appareils de cuisson domestiques à four

Appareils de cuisson tels que foyer de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières à four, y.c. les fours encastrés, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- APPAREIL DE CUISSON À FOUR EN FONTE, À COMBUSTIBLE GAZEUX, DESTINÉ À UN USAGE DOMESTIQUE (POIDS : 25 KG, DIMENSIONS : 60x50x40 CM)
- CUISINIÈRE À FOUR ENCASTRÉE EN ACIER, FONCTIONNANT AU GAZ, POUR USAGE DOMESTIQUE (POIDS : 30 KG, DIMENSIONS : 70x60x50 CM)
- FOUR SÉPARÉ EN FER, ALIMENTÉ PAR COMBUSTIBLE GAZEUX, À USAGE DOMESTIQUE (POIDS : 20 KG, DIMENSIONS : 50x40x30 CM)
- RÉCHAUD À FOUR EN ACIER, À COMBUSTIBLE GAZEUX, POUR USAGE DOMESTIQUE (POIDS : 15 KG, DIMENSIONS : 40x35x30 CM)
- FOYER DE CUISSON À FOUR EN FONTE, UTILISANT DU GAZ, POUR USAGE DOMESTIQUE (POIDS : 28 KG, DIMENSIONS : 65x55x45 CM)
- GRILLOIR À FOUR EN ACIER, À COMBUSTIBLE GAZEUX, DESTINÉ À UN USAGE DOMESTIQUE (POIDS : 18 KG, DIMENSIONS : 45x40x35 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ελληνικός EL
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Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7321 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier Appareils de cuisson et chauffe-plats 732111 à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 73211110 Avec four, y compris les fours séparés 73211190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7321
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732111
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73211110
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