Code SH 73211900 - appareils de cuisson domestiques non électriques

Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- POÊLE À COMBUSTIBLE SOLIDE EN FONTE, POUR USAGE DOMESTIQUE (POIDS : 25 KG, DIMENSIONS : 60 X 50 X 80 CM)
- BARBECUE EN ACIER, À COMBUSTIBLE SOLIDE, POUR USAGE DOMESTIQUE (POIDS : 15 KG, DIMENSIONS : 100 X 50 X 80 CM)
- CUISINIÈRE À COMBUSTIBLE SOLIDE EN FER, POUR USAGE DOMESTIQUE (POIDS : 35 KG, DIMENSIONS : 70 X 60 X 90 CM)
- CHAUFFE-PLAT EN FONTE, À COMBUSTIBLE SOLIDE, POUR USAGE DOMESTIQUE (POIDS : 10 KG, DIMENSIONS : 40 X 30 X 20 CM)
- RÉCHAUD NON ÉLECTRIQUE EN ACIER, À COMBUSTIBLE SOLIDE, POUR USAGE DOMESTIQUE (POIDS : 8 KG, DIMENSIONS : 30 X 30 X 15 CM)
- BRASERO EN FER, À COMBUSTIBLE SOLIDE, POUR USAGE DOMESTIQUE (POIDS : 12 KG, DIMENSIONS : 50 X 50 X 60 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    7321 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier Appareils de cuisson et chauffe-plats 73211900 Autres, y compris les appareils à combustibles solides

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7321
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732119
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73211900
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73211900
2006: 73211300
➜
2007: 73211900