Code SH 73218100 - poêles à gaz domestiques fonte

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation et sauf appareils destinés à la cuisine à grande échelle)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- POÊLE À GAZ DOMESTIQUE EN FONTE (POIDS : 25 KG, DIMENSIONS : 60 CM X 50 CM X 80 CM)
- CHAUDIÈRE À FOYER EN ACIER POUR CHAUFFAGE DOMESTIQUE (CAPACITÉ : 10 L, COMBUSTIBLE : GAZ NATUREL)
- BRASÉRO EN FER À COMBUSTIBLE GAZEUX (POIDS : 8 KG, DIMENSIONS : 40 CM X 40 CM X 30 CM)
- RÉCHAUF À GAZ PORTATIF EN ACIER POUR USAGE DOMESTIQUE (POIDS : 3 KG, DIMENSIONS : 30 CM X 20 CM X 15 CM)
- FOYER DE LESSIVEUSE EN FONTE À COMBUSTIBLE GAZEUX (POIDS : 12 KG, DIMENSIONS : 50 CM X 40 CM X 60 CM)
- CHAUDIÈRE AVEC FOYER EN FER POUR LESSIVE (CAPACITÉ : 15 L, COMBUSTIBLE : GAZ PROPANE)
- APPAREIL MÉNAGER SIMILAIRE EN ACIER À COMBUSTIBLE GAZEUX (POIDS : 5 KG, DIMENSIONS : 35 CM X 25 CM X 20 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

7321

Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier

Autres appareils

73218100

à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 73

40 Restrictions commerciales et politique

Position 7321

32 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 732181

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 73218100

2008-01-01

ERGA OMNES (1011)

Supplementary unit

Regulation 2658/87

2008-01-01

ERGA OMNES (1011)

Supplementary unit

Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73218100

2011: 73218110

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2012: 73218100

2011: 73218190

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