Code SH 73218200 - poêles à combustibles liquides domestiques

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Poêle à combustibles liquides (poids : 15 kg, dimensions : 50 cm x 40 cm x 60 cm) en fonte, pour usage domestique.
- Chaudière à foyer à combustibles liquides (capacité : 20 litres, poids : 25 kg) en acier, destinée au chauffage localisé.
- Brasero à combustibles liquides (diamètre : 30 cm, hauteur : 40 cm) en fer, pour utilisation en extérieur ou intérieur.
- Réchaud à gaz à combustibles liquides (poids : 5 kg, dimensions : 30 cm x 30 cm x 15 cm) en acier, pour chauffage domestique.
- Foyer de lessiveuse à combustibles liquides (capacité : 10 litres, poids : 12 kg) en fonte, pour usage ménager.
- Appareil de chauffage non électrique à combustibles liquides (poids : 18 kg, dimensions : 45 cm x 35 cm x 55 cm) en fer, pour utilisation domestique.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7321 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier Autres appareils 73218200 à combustibles liquides

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7321
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732182
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73218200
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73218200
2011: 73218210
➜
2012: 73218200
2011: 73218290
➜
2012: 73218200