Code SH 73218900 - Poêles, chaudières, foyer

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils de cuisson et chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- POÊLE À COMBUSTIBLES SOLIDES EN FONTE (POIDS : 45 KG, DIMENSIONS : 80 CM DE HAUTEUR, 60 CM DE LARGEUR)
- BRASÉRO EN ACIER POUR USAGE DOMESTIQUE (TAILLE : 50 CM DE DIAMÈTRE, POIDS : 15 KG)
- CHAUDIÈRE À FOYER EN FER POUR LE CHAUFFAGE DOMESTIQUE (CAPACITÉ : 20 LITRES, POIDS : 30 KG)
- FOYER DE LESSIVEUSE EN FONTE (DIMENSIONS : 70 CM DE HAUTEUR, 40 CM DE DIAMÈTRE, POIDS : 25 KG)
- CHAUDIÈRE AVEC FOYER INTÉGRÉ POUR LESSIVE EN ACIER (CAPACITÉ : 15 LITRES, POIDS : 22 KG)
- RÉCHAUFFOIR À COMBUSTIBLES SOLIDES EN FER POUR USAGE DOMESTIQUE (DIMENSIONS : 60 CM DE HAUTEUR, 35 CM DE LARGEUR)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ελληνικός EL
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7321 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier Autres appareils 73218900 Autres, y compris les appareils à combustibles solides

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7321
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732189
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73218900
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73218900
2006: 73218300
➜
2007: 73218900