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Code SH 73219000 - parties dappareils chauffants non électriques
Parties des appareils ménagers chauffants non électriques du n° 7321, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grilles de poêles en fonte (épaisseur 5 mm, diamètre 30 cm)
- Portes de chaudières à foyer en acier (hauteur 40 cm, largeur 30 cm)
- Brûleurs de barbecues en fer (diamètre 20 cm, poids 1,2 kg)
- Grilles de cuisinières en acier (longueur 50 cm, largeur 40 cm)
- Réchauds à gaz en fonte (poids 3,5 kg, diamètre 25 cm)
- Chauffe-plats en fer (hauteur 15 cm, diamètre 22 cm)
- Braseros en acier (poids 4 kg, diamètre 35 cm)
- Portes de chaudières à foyer en acier (hauteur 40 cm, largeur 30 cm)
- Brûleurs de barbecues en fer (diamètre 20 cm, poids 1,2 kg)
- Grilles de cuisinières en acier (longueur 50 cm, largeur 40 cm)
- Réchauds à gaz en fonte (poids 3,5 kg, diamètre 25 cm)
- Chauffe-plats en fer (hauteur 15 cm, diamètre 22 cm)
- Braseros en acier (poids 4 kg, diamètre 35 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7321
Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier
73219000
Parties
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7321
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732190
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73219000