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Code SH 73239100 - articles ménagers en fonte non émaillée
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte non émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; gaufriers et autres articles ayant le caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- POÊLE EN FONTE NON ÉMAILLÉE (DIMENSIONS : 30 CM DE DIAMÈTRE, POIDS : 4 KG)
- COCOTTE EN FONTE NON ÉMAILLÉE (CAPACITÉ : 5 LITRES, POIDS : 6 KG)
- MARMITON EN FONTE NON ÉMAILLÉE (HAUTEUR : 15 CM, POIDS : 2,5 KG)
- PLAT À GRATIN EN FONTE NON ÉMAILLÉE (DIMENSIONS : 25 CM X 15 CM, POIDS : 3 KG)
- COUVERTURE DE POÊLE EN FONTE NON ÉMAILLÉE (DIMENSIONS : 28 CM DE DIAMÈTRE, POIDS : 1,8 KG)
- COCOTTE EN FONTE NON ÉMAILLÉE (CAPACITÉ : 5 LITRES, POIDS : 6 KG)
- MARMITON EN FONTE NON ÉMAILLÉE (HAUTEUR : 15 CM, POIDS : 2,5 KG)
- PLAT À GRATIN EN FONTE NON ÉMAILLÉE (DIMENSIONS : 25 CM X 15 CM, POIDS : 3 KG)
- COUVERTURE DE POÊLE EN FONTE NON ÉMAILLÉE (DIMENSIONS : 28 CM DE DIAMÈTRE, POIDS : 1,8 KG)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7323
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732391
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73239100
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06