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Code SH 73239200 - articles ménagers en fonte émaillée
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- POÊLE À FRIRE EN FONTE ÉMAILLÉE (DIAMÈTRE 28 CM, POIDS 2,5 KG)
- COCOTTE EN FONTE ÉMAILLÉE (CAPACITÉ 5 L, POIDS 4 KG)
- THÉIÈRE EN FONTE ÉMAILLÉE (CAPACITÉ 1 L, POIDS 1,2 KG)
- PLAT À GRATIN EN FONTE ÉMAILLÉE (LONGUEUR 30 CM, POIDS 3 KG)
- BOL MIXEUR EN FONTE ÉMAILLÉE (CAPACITÉ 2 L, POIDS 2,3 KG)
- CAQUELON À FONDUE EN FONTE ÉMAILLÉE (CAPACITÉ 2,5 L, POIDS 2,8 KG)
- MOULE À GÂTEAU EN FONTE ÉMAILLÉE (DIAMÈTRE 22 CM, POIDS 1,8 KG)
- COCOTTE EN FONTE ÉMAILLÉE (CAPACITÉ 5 L, POIDS 4 KG)
- THÉIÈRE EN FONTE ÉMAILLÉE (CAPACITÉ 1 L, POIDS 1,2 KG)
- PLAT À GRATIN EN FONTE ÉMAILLÉE (LONGUEUR 30 CM, POIDS 3 KG)
- BOL MIXEUR EN FONTE ÉMAILLÉE (CAPACITÉ 2 L, POIDS 2,3 KG)
- CAQUELON À FONDUE EN FONTE ÉMAILLÉE (CAPACITÉ 2,5 L, POIDS 2,8 KG)
- MOULE À GÂTEAU EN FONTE ÉMAILLÉE (DIAMÈTRE 22 CM, POIDS 1,8 KG)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7323
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732392
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73239200
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06