Code SH 73239400 - articles ménagers en fer ou acier émaillés

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, émaillés (à l'excl. de la fonte; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- POÊLE À FRIRE EN ACIER ÉMAILLÉ (DIAMÈTRE 28 CM, POIDS 1,5 KG)
- CASSEROLE EN FER ÉMAILLÉ (CAPACITÉ 3 LITRES, HAUTEUR 12 CM)
- BASSINE EN ACIER ÉMAILLÉ (DIAMÈTRE 40 CM, POIDS 2 KG)
- TORCHON EN ACIER ÉMAILLÉ POUR RÉCURAGE (LONGUEUR 30 CM, LARGEUR 15 CM)
- ÉPONGE EN FER ÉMAILLÉ POUR POLISSAGE (TAILLE 10 CM X 5 CM)
- BOL EN ACIER ÉMAILLÉ (CAPACITÉ 1,5 LITRE, HAUTEUR 8 CM)
- PLATEAU EN FER ÉMAILLÉ (DIMENSIONS 25 CM X 35 CM, POIDS 1 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7323 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier Autres 73239400 En fer ou en acier, émaillés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7323
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732394
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73239400
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73239400
2011: 73239410
➜
2012: 73239400
2011: 73239490
➜
2012: 73239400