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Code SH 76020090 - débris daluminium exclus

Débris d'aluminium (sauf scories produites par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable comme silicates; déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus; cendres et résidus de la fabrication d'aluminium; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- DÉBRIS DALUMINIUM ISSU DE LA DÉMOLITION DE FENÊTRES (POIDS MOYEN : 5 KG)
- DÉBRIS DALUMINIUM PROVENANT DE CARROSSERIES DE VÉHICULES (LONGUEUR MAXIMALE : 1 M)
- DÉBRIS DALUMINIUM DE CHÂSSIS DAPPAREILS ÉLECTROMÉNAGERS (POIDS MOYEN : 3 KG)
- DÉBRIS DALUMINIUM DE STRUCTURES DE MOBILIER EXTÉRIEUR (DIMENSIONS : 50 CM X 50 CM)
- DÉBRIS DALUMINIUM DE PROFILE UTILISÉS DANS LA CONSTRUCTION (LONGUEUR MOYENNE : 2 M)
- DÉBRIS DALUMINIUM DE CADRES DE PORTES (POIDS MOYEN : 4 KG)