Code SH 76109010 - ponts, tours, pylônes en aluminium

Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, en aluminium

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ponts en aluminium pour piétons (longueur : 15 m, largeur : 3 m, poids : 2,5 tonnes)
- Éléments de ponts en aluminium (poutres principales de 8 m de long, profilés en T de 200 mm dépaisseur)
- Tours de transmission en aluminium (hauteur : 30 m, diamètre : 2 m, poids : 1,8 tonne)
- Pylônes en aluminium pour lignes électriques (hauteur : 25 m, structure en treillis, poids : 1,2 tonne)
- Éléments de ponts en aluminium (barres de renforcement de 6 m de long, section carrée de 150 mm)
- Tours dobservation en aluminium (hauteur : 20 m, diamètre : 3 m, poids : 2 tonnes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7610 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction 761090 Autres 76109010 Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes 76109090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7610
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761090
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76109010
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20