Code SH 76151030 - articles ménagers en aluminium mince

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Éponges métalliques en aluminium (épaisseur 0,15 mm, dimensions 10 cm x 15 cm) pour le récurage
- Torchons en feuilles daluminium (épaisseur 0,18 mm, largeur 20 cm) pour le polissage
- Gants de nettoyage en bandes daluminium (épaisseur 0,1 mm, longueur 30 cm) pour usages domestiques
- Lingettes réutilisables en aluminium (épaisseur 0,2 mm, format 25 cm x 25 cm) pour le nettoyage de surfaces
- Chiffons abrasifs en feuilles minces daluminium (épaisseur 0,12 mm, dimensions 15 cm x 20 cm)
- Disques de polissage en aluminium (épaisseur 0,19 mm, diamètre 10 cm) pour usages domestiques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7615 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium 761510 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 76151010 Coulés ou moulés 76151030 Fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm 76151080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7615
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761510
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76151030
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 76151030
2013: 76151090
➜
2014: 76151030