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Code SH 78019990 - plomb brut, sans antimoine dominant
Plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids, sauf plomb destiné à être affiné à teneur en poids en argent >= 0,02% [plomb d'oeuvre] et sauf plomb affiné)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plomb brut (contenant moins de 0,02 % dargent en poids, sans antimoine prédominant)
- Plomb brut (ne contenant pas dantimoine comme élément prédominant en poids)
- Plomb brut (non destiné à être affiné pour atteindre une teneur en argent >= 0,02 %)
- Plomb brut (excluant le plomb dœuvre et le plomb affiné)
- Plomb brut (sans ajout dantimoine ou dautres éléments prédominants en poids)
- Plomb brut (ne répondant pas aux critères de plomb dœuvre ou de plomb affiné)
- Plomb brut (exempt dantimoine et non destiné à laffinage pour lextraction dargent)
- Plomb brut (ne contenant pas dantimoine comme élément prédominant en poids)
- Plomb brut (non destiné à être affiné pour atteindre une teneur en argent >= 0,02 %)
- Plomb brut (excluant le plomb dœuvre et le plomb affiné)
- Plomb brut (sans ajout dantimoine ou dautres éléments prédominants en poids)
- Plomb brut (ne répondant pas aux critères de plomb dœuvre ou de plomb affiné)
- Plomb brut (exempt dantimoine et non destiné à laffinage pour lextraction dargent)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 78
51 Restrictions commerciales et politique
Position 7801
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 780199
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 78019990
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 78019990
2010:
78019991
➜
2011:
78019990
2010:
78019999
➜
2011:
78019990